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GOLF 5 Forum, le site et ses membres => Bar-Ambiance => Discussion démarrée par: JC2Nice le 27 janvier 2006 à 17:20:25
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J'ai trouvé ça pour contester les PV : http://www.motomag.com/spip/breve.php3?id_breve=605
lundi 23 janvier 2006
On savait déjà qu´un P.V. généré par un radar automatique, qui ne mentionnait ni le point kilométrique, ni le sens de circulation, pouvait donner lieu à contestation.
Désormais une nouvelle voie pour contester les P.V. générés par les radars automatiques peut être tentée. En effet, un avocat de Bordeaux s´est vu donner raison par le Tribunal Administratif, le 20 janvier, qui a annulé son P.V. pour excès de vitesse à cause « d´un manquement d´une obligation d´information préalable ». En clair, cela veut dire que sur le procès verbal doit figurer en toutes lettres le nombre de points retirés. Or, selon Thierry Lacoste, qui a été flashé en octobre 2004 sur la RN 10 en direction du pays Basque, le P.V. qu´il a reçu ne comportait que la mention « Hypothèse de points perdus : oui. Alors que le P.V. doit indiquer le nombre exact de points retirés ». Constatant que le P.V. automatique n´est « pas conforme au Code le route », le tribunal l´a tout simplement annulé.
Si ce jugement fait jurisprudence, cela voudra dire que tous ceux qui se sont vus retirer des points pourront poser un recours devant les tribunaux. Mais le Ministère de l´intérieur a deux mois pour faire appel et il ne va certainement tout faire pour colmater cette brèche dans son système de Contrôle-Sanction Automatisé : en effet il suffit d´imaginer la perte de temps que va générer l´inscription du nombre de points sur chaque P.V. !
:cool4:
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Super une bonne nouvelle.
non le 1er qui essaye pour savoir si le nombre de points est inscrit est .... euh faut demander aux modos s'ils offrent des cadeaux :moqueur2:
On peut toujours essayer :cool5:
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J'ai vu passer un PV de radar automatique hier soir au boulot.
J'ai vérifié, effectivement c'est pas marqué le nombre de points perdus dessus.
Il y a écrit, de mémoire : "Perte de points de permis de conduire : oui".
Donc c'est possible cette histoire. :cool4:
Je sais qu'il existe des avocats spécialisés en la matières, qui arrivent à faire sauter les PV. Mais j'ai jamais réussi à savoir que quel fondement. C'est peut-être celui-là...
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En même temps il faut payer les honoraires de son avocat ...
Si par exemple il nous reste 8 points sur le permis et que l'on fais un excès de vitesse qui nous en ferait perdre 2, ça ne vaut pas le coup de mettre ça sur le tapis.
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On connaissait les radas fixes, les radars de feu rouge, les radars embarqués dans les voitures, les radars tronçon, bientôt 1 000 radars de plus etc...et bien on aura bientôt le droit aux radars embarqués dans des motos banalisés :shock:
Bientôt des radars embarqués sur des motos banalisées
La traque aux chauffards devrait s'intensifier cet été. C'est en tout cas ce que laisse penser «Auto Plus», qui révèle ce lundi que le ministère de l'Intérieur a lancé un appel d'offres aux fabricants de radars embarqués. La nouveauté, c'est que les dispositifs mis au point devraient être généralisés. Et ils devraient équiper non seulement des voitures - comme c'était le cas dans les années 1990 - mais aussi des motos banalisées.
Selon le magazine, les tests auront lieu à partir de cet été pour une durée de six mois. Un calendrier qui correspond aux annonces faites par l'ex-ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux en février dernier, dans le cadre d'un nouveau plan de lutte contre l'insécurité routière.
Avec le déploiement de ces dispositifs mobiles nouvelle génération, la place Beauvau cherche notamment à déjouer les systèmes de détection de radar, type Coyote. Mais le ministère souhaite aussi un système évolutif, qui pourra flasher de jour comme de nuit, quelles que soient les conditions météo. L'objectif final étant, bien sûr, la réduction du nombre d'accidents et de victimes - en 2010, près de 4000 personnes ont été tuées sur les routes.
Source : http://www.leparisien.fr/automobile/securite-routiere/bientot-des-radars-embarques-sur-des-motos-banalisees-28-03-2011-1381782.php
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Super !!!
:combat2:
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Tous les moyens sont bons :fou: Ils sont de plus en plus vicieux chez vous :shock:
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En belgique le nouveau joujou s'appelle LIDAR
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Et oui, madame a déjà testé il fonctionne bien :twisted:....pour info il est pour l instant rue de herve avant le feux qui va vers les bruyeres
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Je confirme 71 au lieu de 50 :twisted: Avenue Fontainebleau à Liège. :colere3:
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le pire c'est qu'ils peuvent flasher les voitures en sens inverse!!!ca devient crispant de rouler
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Pour compléter le post de JC
Le tribunal de police de Marseille vient de prononcer la relaxe de sept automobilistes qui contestaient le mode de vérification des radars fixes. La Cour de cassation a confirmé pour 4 autres cas. Enquête sur ces "flashs" suspects
Le radar fixe, toujours en embuscade, menace. Mais des automobilistes ont trouvé une faille qui fait recette.
L'affaire fait déjà grand bruit chez les automobilistes. Le tribunal de police de Marseille a prononcé mardi la relaxe de sept automobilistes qui invoquaient la nullité de divers procès-verbaux d'excès de vitesse relevés par des radars. Des dépassements qui sont tous inférieurs à 20km/h. Cette décision est d'autant plus importante que, dans quatre autres dossiers analogues, la même juridiction a prononcé il y a quelques mois des décisions identiques qui ont été confirmées depuis par la Cour de cassation en novembre 2010.
La nouveauté
Les conducteurs distraits, imprudents, voire insolemment irrespectueux des vitesses autorisées, vont-ils s'engouffrer dans la brèche ? La nouveauté vient du fait que l'organisme fabricant, la SAGEM, est aussi celui qui contrôle chaque année les radars en question. Or le juge a estimé qu'il ne pouvait être "juge et partie". Du coup, les annulations commencent à pleuvoir.
Un excès de vitesse sur cinq
"C'est un peu comme si on fabriquait quelque chose et qu'on certifiait dans le même temps que cela fonctionne bien", explique-t-on de source judiciaire. Pour Me Sartre, avocat spécialisé à Marseille, "c'est même devenu un moyen important d'annulation qui concerne aujourd'hui environ un excès de vitesse sur cinq".
Une exigence d'impartialité
L'association 40 millions d'automobilistes a été l'une des premières à soulever cette zone d'ombre dans la réglementation des radars fixes automatiques. Si l'on en croit l'article 37 de l'arrêté du 31décembre 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure, "l'organisme en charge de la vérification périodique doit garantir les conditions d'impartialité".
Or de nombreux PV dressés mentionnent le nom du fabricant (SAGEM DS) comme organisme en charge de cette vérification. D'ordinaire, c'est la vérification primitive, la seule qui intervient avant la mise en service, qui est effectuée par la SAGEM. Ensuite, lorsque le radar fonctionne, les vérifications périodiques annuelles doivent être effectuées par d'autres organismes. Un arrêté du 4juin 2009 du ministère de l'Industrie a d'ailleurs modifié la liste des organismes agréés et désigné quatre sociétés pour les contrôles de bon fonctionnement.
La DRIRE (Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement) substitue parfois ces organismes. Or de récents jugements rendus en France ont même prononcé des relaxes, en considérant que la DRIRE n'était plus compétente pour ces vérifications.
Le conducteur doit soulever la nullité
Seule exigence : c'est le prévenu ou son avocat qui doit soulever la nullité devant le tribunal. Le juge ne peut pas le faire lui-même d'office. Du coup, celui qui ne l'invoque pas sera condamné. Pour Me Matthieu Lesage, avocat et membre de la commission juridique de 40 millions d'automobilistes, "on demande aux gens d'être rigoureux sur la route, autant l'être aussi dans les textes".
Le bilan des radars
Selon le ministère de l'Intérieur, l'installation des radars a quand même eu des effets positifs qu'il convient de rappeler. Elle a permis en France de faire baisser de 10km/h la vitesse moyenne sur les routes et 11000 vies auraient été sauvées grâce à la baisse de la vitesse intervenue depuis 2002.
Les autres failles du système
Pour Me François Sartre, avocat spécialisé dans la défense des droits des automobilistes à Marseille, "la Cour de cassation considère effectivement que la vérification officielle des appareils ne peut être effectuée que par une autorité extérieure au constructeur".
Le défaut d'informer
Longtemps utilisé jusqu'en 2005, il permettait de faire "tomber" des annulations de permis à la suite de la perte totale des points. Mais la législation a changé. L'annulation n'aboutit désormais que si le conducteur arrive à prouver que le PV ne mentionnait pas le risque de perte de points et que l'information de la perte des points ne lui a pas non plus été adressée par courrier. Deux conditions cumulatives.
Des pv qui oublient les euros
Certains PV de stationnement irrégulier mentionnent les "cas 1", "cas 2", voire "cas 3" avec des sommes correspondantes: 11, 33 ou 90, sans dire qu'il s'agit d'euros. Certains avocats soutiennent que l'information est insuffisante et le PV illégal.
La preuve exigée du procureur
Lors des audiences de "conduite sans permis", Me Sartre a déposé des conclusions exigeant du procureur qu'il statue sur la légalité de l'invalidation du permis. Ne possédant souvent pas les dossiers, le magistrat est dans l'incapacité de le démontrer. Du coup, il a obtenu des relaxes à Marseille, Aix, Grenoble, Valence et Paris. Cette défense est fondée sur l'article 111-5 du Code pénal qui stipule que "les juridictions pénales sont compétentes pour interpréter les actes administratifs, réglementaires ou individuels et pour en apprécier la légalité lorsque, de cet examen, dépend la solution du procès pénal qui leur est soumis". Le permis étant considéré comme n'ayant jamais été annulé, l'avocat fait alors valoir qu'il n'y a plus lieu de poursuivre son client devant le tribunal.
Source : Journal La Provence (http://www.laprovence.com/article/region/radars-des-pv-hors-la-loi)
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Adhérent depuis 3 ans au Coyote :love:
Jamais plaint et très précis :love:
Pour un abonnement de 12 € mensuel c'est très correct :love:
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En belgique le nouveau joujou s'appelle LIDAR
Tout à fait, je confirme : les Lidars cartonnent en Belgique.
Ils ont d'ailleurs fait l'objet d'une alerte spécifique dans Avertinoo (avertisseur radar sur iPhone communautaire).
De plus, pour avoir travaillé personnellement sur les bases de radars de cette appli, je peux vous assurer que nos amis belges sont vraiment "gâtés" dans ce type de répression. C'est impressionnant leur nombre au kilomètre carré!!
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A 140 au compteur de la golf, les fixes français ne flashent pas (testé et approuvé) :cool4:
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A 140 au compteur de la golf, les fixes français ne flashent pas (testé et approuvé) :cool4:
Ca dépend... les compteurs de toutes les voitures montre "expres" plus ou moins une valeur de vitesse supérieure a la vitesse réelle, renseignez vous, j'ai pas envie de retaper tout le texte... en gros, c'est que c'est relatif une aiguille et les compteurs a affichage électronique eux sont aussi "exagéré" mais moins, genre 3km/h de mémoire.
perso j'ai 6 (- de 100 a l'heure) a 8 km/h (jusqu'a 200 a l'heure) de plus a l'aiguille, par rapport a ce que me donne l'astuce clim (donc la vraie mesure de l'ordi qui, pour ma part, chance 'est la meme que celle donné par le GPS)
Bonne route
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Oui, ne t'inquiètes, j'ai bien conscience de ça d'ailleurs, abonentendeur (appli radar gratuite sur android) me le rappelle. A 140 je suis à 130 pile, par contre j'ai pas vérifié les infos de la climatronic.
En plus il faut rajouter la marge d'erreur de 5% du radar, ça fait du 147km/h au compteur. C'est d'ailleurs ce que m'a dit un copain dans la gendarmerie. Quand ils sont en mobile, les gens à 150 compteur, ne sont pas pris. Donc pour perdre des points, il faut déjà bien envoyer.
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J'ai été Gendarme pour mon service militaire...
Oui. Je suis un demi vieux ;)
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Moi je me base sur mon COyotte ! Et c'est environ 8km/h au dessus de 100kms/h
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Moi je me base sur mon COyotte ! Et c'est environ 8km/h au dessus de 100kms/h
Bonne bête :cool5:
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:shock: En Belgique, y'a des radars dans les poubelles :shock: :shock: :lol1:
(http://www.lavoixdunord.fr/sites/default/files/articles/ophotos/20130617/radar-poubelle.jpg)
Source : http://www.lavoixdunord.fr/region/insolite-le-radar-etait-cache-dans-la-poubelle-ia0b0n1337169
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En allemagne aussi
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En allemagne aussi
C'est plus vicieux, y'a des boiboites sur les routes de forêts, elles sont peintes avec des petits motifs ou des petites fleurs, t'as l'impression que c'est une maison pour oiseaux, et paffff le flash :bizarre1:
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Oui, ne t'inquiètes, j'ai bien conscience de ça d'ailleurs, abonentendeur (appli radar gratuite sur android) me le rappelle. A 140 je suis à 130 pile, par contre j'ai pas vérifié les infos de la climatronic.
En plus il faut rajouter la marge d'erreur de 5% du radar, ça fait du 147km/h au compteur. C'est d'ailleurs ce que m'a dit un copain dans la gendarmerie. Quand ils sont en mobile, les gens à 150 compteur, ne sont pas pris. Donc pour perdre des points, il faut déjà bien envoyer.
tu te rappel du nom , efficace ou approximatif ? :cool2:
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Maintenant j'ai coyote, toutes les petites applications comme ça sont mortes (enfin désertes).
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:shock: En Belgique, y'a des radars dans les poubelles :shock: :shock: :lol1:
(http://www.lavoixdunord.fr/sites/default/files/articles/ophotos/20130617/radar-poubelle.jpg)
Source : http://www.lavoixdunord.fr/region/insolite-le-radar-etait-cache-dans-la-poubelle-ia0b0n1337169
J'allais le mettre c'est dans ma commune en plus je l'ai pas encore vu et lui non plus m'a pas encore vu :twisted: :cool2:
Mais j'en connais plusieurs qui se sont fais prendre, on y pense pas forcement quand on la vois ... Surtout ceux qui ne sont pas au courant :combat2:
Elle aurait couté au alentour de 60 000€ :boire1: Il y avait d'autre chose plus préoccupante mais bon ... On préférer regarder au rentrée d'argent :combat3: :combat1:
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Les ¤¤¤tut¤¤¤ ils vont loin là quand même, c'est pas de la sécurité mais de l'argent.
Tu peux pas partir avec la poubelle ? :cool2:
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et les éboueurs il peuvent l'embarquer :twisted:
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et les éboueurs il peuvent l'embarquer :twisted:
suffit simplement de mettre tes sacs dessus ! :lol1:
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Trop fort la poubelle :lol:
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Enfaite chez "nous" il n'y a aucune poubelle ainsi se sont des sacs qu'ils viennent ramassé 1 fois par semaine ...
Et ici il y en a toujours un qui la surveille :twisted: Forcement elle serait encore vite embarquée :lol1:
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Excellent le coup de la poubelle :lol: Ils ne savent plus quoi inventer :lol1:
Sinon pour en revenir aux applis GPS/Radar sur smartphone j'ai pour ma part "Waze" qui est un réseau communautaire, chaque membre peut contribuer et prévenir de soucis rencontrés sur la route (police, accident, ralentissement etc...). Cette appli est gratuite et évolue régulièrement.
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J'ai également Waze, mais il me sert plus de GPS d'appoint, car il calcul bien en fonction des bouchons par exemple.
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Moi mini coyote v2 et icoyote iphone :) sa fonctionne très bien :)
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J'ai la même config que nono et je doit avouer que jutilise pratiquement que icoyote au finale