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Golf 5 => Questions Générales => Discussion démarrée par: marssupilamis le 22 juin 2009 à 22:37:28

Titre: carte grise
Posté par: marssupilamis le 22 juin 2009 à 22:37:28
bonsoir tout le monde,

Voilà j'ai une amie dont son mari est décédé depuis peu, alors elle voudrais mettrela carte grise au nom de sa fille comme elle a pas le permis.

Elle se demande si en cas de problème avec sa fille auquel la carte grise du véhicule est a son nom si elle risqurais de perdre sa voiture comme la carte est au nom de sa fille , qu'elle dirais que la voiture lui appartient.?

Y aurais il un problème a se niveau là ou la défunte ne risque en aucun cas de perdre son véhicule en cas de problème avec sa fille?

Merci de vos idée.

marssuplamis
Titre: Re : carte grise
Posté par: Nik0 le 22 juin 2009 à 22:41:32
oula comprend rien moi  :pascompris:  :gne:

soit c'est moi :fatigue: soit reformule tes phrases comme il faut  :D
Titre: Re : carte grise
Posté par: marssupilamis le 22 juin 2009 à 22:47:33
ok
Le mari d'une amies est mort depuis peu.
et elle a pas le permis la dame veuve et elle voudrais mettre la carte grise au nom de sa fille, mais elle a peur qu'en cas de dispute sa dise la la voiture lui appartienne.

ca peut étre possible ou y a aucune chanse pour sa fille si il y avait se probléme?
Titre: Re : carte grise
Posté par: toze60 le 22 juin 2009 à 22:49:57
slt

est ce que la carte grise est au deux noms (Mr ou Mdame) bien se renseigner à la sous préfecture pour le changement .

si la carte grise est au nom de la fille, elle pourra faire ce qu'elle veut avec mais par contre, elle peut le mettre au deux noms (Mdame et Melle) comme sa il faudra les deux signature pour la revente

 :wink:
Titre: Re : carte grise
Posté par: marssupilamis le 22 juin 2009 à 22:54:05
ok , merci ces jentil donc la fille pourrais pas dire que la voiture lui appartient en cas de probléme?
Titre: Re : carte grise
Posté par: fchabane le 25 juin 2009 à 17:50:18
Bonjour,

Au sujet de la carte grise, je devie un peu mais :

la GOLF V UNITED 1.9 TDI 105 est un 6 ou 7 Chevaux ?

car sur le certificat d'acquisition d'un vehicule terrestre (obligatoire quand vehicule vient de l'etranger) est inscrit 7 chevaux..

merci
Titre: Re : carte grise
Posté par: fchabane le 25 juin 2009 à 19:07:29
personne ne sait..

En fait je ne peux pas savoir reelement car j'ai pas de carte grise, seulement un certif provisoire..

Merci
Titre: Re : Re : carte grise
Posté par: JC2Nice le 26 juin 2009 à 08:45:21
la GOLF V UNITED 1.9 TDI 105 est un 6 ou 7 Chevaux ?
J'avais une 1.9 TDI 105 Sport auparavant, de 2005, c'était une 6 cv. Je ne vois pas pourquoi une Sport serait différente d'une UNITED en terme de cv fiscaux pour la même motorisation  :wink:
Titre: Re : carte grise
Posté par: tchapwety le 26 juin 2009 à 09:13:36
Mais pourquoi ne met-elle pas la carte grise a son nom, la dame? On n'est pas obligé d'avoir un permis pour posséder ni immatriculer un véhicule (en Belgique du moins), on ne peut simplement pas le conduire ... les chauffeurs ça existe!
Titre: Re : Re : carte grise
Posté par: JC2Nice le 26 juin 2009 à 09:45:03
Mais pourquoi ne met-elle pas la carte grise a son nom, la dame? On n'est pas obligé d'avoir un permis pour posséder ni immatriculer un véhicule (en Belgique du moins), on ne peut simplement pas le conduire ... les chauffeurs ça existe!
Il faut savoir à quel nom est la voiture actuellement. Si elle est au nom du défunt, et qu'il y a un contrat de mariage, la dame ne peut pas mettre la carte grise à son nom je pense tant que la succession n'est pas faite.
Titre: Re : Re : Re : carte grise
Posté par: depechecox le 26 juin 2009 à 09:59:36
Il faut savoir à quel nom est la voiture actuellement. Si elle est au nom du défunt, et qu'il y a un contrat de mariage, la dame ne peut pas mettre la carte grise à son nom je pense tant que la succession n'est pas faite.

apres , il y a beaucoup de chose qui entre en compte. si y'a testament , contrat de mariage .si la carte grise etait au nom du defunt et qu'il y a pas de testament ni contrat je crois meme que la voiture revient de droit aux enfants et non a madame
Titre: Re : carte grise
Posté par: tchapwety le 26 juin 2009 à 10:50:38
Si c'est tellement compliqué, on vend la caisse, on ajoute le produit à la succession et basta!
Titre: Re : carte grise
Posté par: jeff64 le 26 juin 2009 à 11:30:09
Pour changer le nom de la carte grise si celle ci était au nom du défunt ou au nom de M. Mme, il faut une certificat d'hérédité (qui n'est plus délivré par les mairies depuis le 1er janvier 2009) ou une attestation du notaire (tarif variant suivant la complexité du cas....Pour les cas simples, 200 € environ)
Elle peut toujours essayer d'aller à la préfecture pour faire le changement, mais généralement, ils demandent l'attestation.